Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site MTS Construction est édité par :

Raison sociale : MTS Construction
Forme juridique : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
Adresse du siège : [À compléter]
Email : contact@mts-construction.fr
Directeur de la publication : [À compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom : [À compléter]
Adresse : [À compléter]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site MTS Construction (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de MTS Construction.

4. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur MTS Construction sont fournies à titre informatif et ne sauraient constituer un conseil professionnel. MTS Construction ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations disponibles sur ce site. Les guides, prix et normes mentionnés sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les régions, les prestataires et les évolutions réglementaires.

5. Liens hypertextes

Le site MTS Construction peut contenir des liens vers d’autres sites internet. MTS Construction n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : février 2026